Copropriété 4 PLACE ROBERT MONNIER - MOIRANS EN MONTAGNE - 4 place robert monnier 39260 Moirans-En-Montagne

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Copropriété 4 PLACE ROBERT MONNIER - MOIRANS EN MONTAGNE

La copropriété 4 PLACE ROBERT MONNIER - MOIRANS EN MONTAGNE se trouve à Moirans-en-Montagne.

Cette copropriété a été construite avant 1949. Elle est immatriculée sous le numéro AH1155019. Le syndic de la copropriété est inconnu.

Elle contient 12 lots, dont 7 lots principaux, 2 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom 4 PLACE ROBERT MONNIER - MOIRANS EN MONTAGNE
Adresse 4 place robert monnier 39260 Moirans-En-Montagne Google Maps
Construction Avant 1949
Immatriculation AH1155019
Type de syndic Inconnu
12 Lots
7 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
2 Lots à usage d'habitation 🏠
0 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 24/09/2021
Règlement de copropriété 15/02/1966
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat Inconnue
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  39333-000-AE-0368
Particularités
Dans un territoire des ANCT  Petites Villes de Demain
Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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